GT#2 statuts juridiques et fiscaux
Description
Projet Agri-Coll
« Installations agricoles collectives et transitions agroécologiques »
Nous avons le plaisir de vous inviter au :
Groupe de travail
Statuts juridiques et fiscaux dans les projets collectifs agricoles
comment les faire mieux connaître
qui se déroulera,
le Mercredi 16 Février 2022 de 9H30 à 17H00
dans les locaux du collectif La Tendresse
(80 Impasse Flouch 34 070 Montpellier)
Bonjour à toutes et à tous,
Le projet Agri-Coll a pour but de favoriser l'échange et la diffusion autour des projets agricoles collectifs. En regroupant des paysan.nes, des porteurs et porteuses de projet ainsi que des structures accompagnatrices, nous souhaitons créer des espaces d'échanges et de partenariats.
Pour rappel, la première journée d'interconnaissance du 23 mars a permis de dégager trois thématiques prépondérantes pour développer les appuis aux formes d’agriculture en collectif :
- L’émergence des projets collectifs
- Les dimensions humaines et relationnelles
- Les statuts
Avec le soutien du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, l’ARDEAR Occitanie et ses partenaires (TDL LR et MP, l’ATAG, GAEC et Sociétés, les ADEAR 09, 30, 46, 48, 81, la FD Civam du Gard) vous invitent à cette journée de travail visant à :
1. Identifier les difficultés juridiques rencontrées par les collectifs d’installation en agriculture
2. Proposer des outils pour faciliter l’accès de ces collectifs aux informations juridiques
3. Imaginer des solutions pour améliorer l’adéquation entre les projets collectifs agricoles et les formes juridiques existantes ou à créer
Pour des raisons d’organisation, merci de vous inscrire AU PLUS VITE,
en suivant ce lien :
[https://lite.framacalc.org/inscriptions-gt-statuts-1516-fevrier-2022-9rwx]
16/02/2022 : Pour le midi, chacun est en charge d’amener son repas.
Nous vous engageons à rester vigilants quant à vos obligations en matière de Passe sanitaire / vaccinal et, quoi qu’il en soit, en pleine recrudescence de covid, nous vous invitons à faire un autotest, et il vous sera demandé de porter le masque.
_Invitation_GT_Statuts_fvrier.pdf (0.4MB)
« Installations agricoles collectives et transitions agroécologiques »
Nous avons le plaisir de vous inviter au :
Groupe de travail
Statuts juridiques et fiscaux dans les projets collectifs agricoles
comment les faire mieux connaître
- et comment améliorer leur adéquation avec les projets
qui se déroulera,
le Mercredi 16 Février 2022 de 9H30 à 17H00
dans les locaux du collectif La Tendresse
(80 Impasse Flouch 34 070 Montpellier)
Bonjour à toutes et à tous,
Le projet Agri-Coll a pour but de favoriser l'échange et la diffusion autour des projets agricoles collectifs. En regroupant des paysan.nes, des porteurs et porteuses de projet ainsi que des structures accompagnatrices, nous souhaitons créer des espaces d'échanges et de partenariats.
Pour rappel, la première journée d'interconnaissance du 23 mars a permis de dégager trois thématiques prépondérantes pour développer les appuis aux formes d’agriculture en collectif :
- L’émergence des projets collectifs
- Les dimensions humaines et relationnelles
- Les statuts
Avec le soutien du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, l’ARDEAR Occitanie et ses partenaires (TDL LR et MP, l’ATAG, GAEC et Sociétés, les ADEAR 09, 30, 46, 48, 81, la FD Civam du Gard) vous invitent à cette journée de travail visant à :
1. Identifier les difficultés juridiques rencontrées par les collectifs d’installation en agriculture
2. Proposer des outils pour faciliter l’accès de ces collectifs aux informations juridiques
3. Imaginer des solutions pour améliorer l’adéquation entre les projets collectifs agricoles et les formes juridiques existantes ou à créer
Pour des raisons d’organisation, merci de vous inscrire AU PLUS VITE,
en suivant ce lien :
[https://lite.framacalc.org/inscriptions-gt-statuts-1516-fevrier-2022-9rwx]
16/02/2022 : Pour le midi, chacun est en charge d’amener son repas.
Nous vous engageons à rester vigilants quant à vos obligations en matière de Passe sanitaire / vaccinal et, quoi qu’il en soit, en pleine recrudescence de covid, nous vous invitons à faire un autotest, et il vous sera demandé de porter le masque.
_Invitation_GT_Statuts_fvrier.pdf (0.4MB)
Type de réunion
- Groupe de travail thématique
Groupe concerné
- Membres du Comité de Direction
- Membres du Comité de Pilotage
- Tous les partenaires projet
- Paysans
- Porteurs de projet d'installation
- Salariés/administrateurs/bénévoles d'un structure d'accompagnement
Début de l'événement
16.02.2022
Fin de l'événement
16.02.2022
